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Marques déposées par Jacques FORGET
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PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS
Jacques FORGET

Numéro de dépôt :
3725427
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS de Jacques FORGET

Présentation de la marque PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS

Déposée le 26 mars 2010 par Jacques FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS »

Le déposant est Jacques FORGET domicilié(e) 29 Bd Guist'Hau - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHIBUS domicilié(e) 1 Bobby Sands - 44815 - SAINT HERBLAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 16 39


Jacques FORGET - 29 Bd Guist'Hau - 44000 - NANTES - France


GRAPHIBUS - 1 Bobby Sands - 44815 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556424 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.